La naturalisation: un passeport pour une meilleure intégration des immigrés ?

La présente publication reprend les contributions présentées lors de ce séminaire conjoint. Elle fait le point de l’état actuel des connaissances concernant les liens entre nationalité du pays d’accueil et intégration socio-économique des immigrés et de leurs enfants, en s’appuyant sur des données factuelles nouvelles. Elle examine aussi le rôle de la naturalisation comme instrument d’action dans le cadre global des politiques d’immigration et d’intégration.





Table des matières
Principales conclusions du séminaire conjoint CE/OCDE sur la naturalisation et l’intégration socio-économique des immigrés et de leurs enfants par Thomas Liebig
Partie I. Naturalisation et performances des immigrés sur le marché du travail Vue d’ensemble
Chapitre 1. Nationalité et intégration socio-économique des immigrés et de leurs enfants : Vue d’ensemble dans les pays de l’Union européenne et de l’OCDE par Thomas Liebig et Friederike Von Haaren
Introduction
1.1. Naturalisation des immigrés
1.2. Résultats des immigrés naturalisés et non naturalisés sur le plan de l’emploi
1.3. Devenir professionnel des enfants d’immigrés et corrélation avec la nationalité du pays d’accueil
1.4. Impact de la naturalisation sur les résultats des immigrés sur le marché du travail
1.5. Conclusion
Notes
Références
Annexe 1.A1. Méthodologie
Annexe 1.A2. Tableaux supplémentaires
Chapitre 2. L’état actuel du droit de la nationalité par Nicole Guimezanes
Introduction
2.1. Double nationalité
2.2. Acquisition de la nationalité à la naissance
2.3. L’acquisition de la nationalité par naturalisation
2.4. Autres modes d’acquisition de la nationalité
2.5. Perte de la nationalité
2.6. Conclusion
Notes
Références
Annexe 2.A1. Principaux textes de lois relatifs à la nationalité
Annexe 2.A2. Tableaux supplémentaires

Partie II. L’impact de la naturalisation sur l’intégration des immigrés sur le marché du travail : Expériences des pays de l’Union européenne et de l’OCDE
Chapitre 3. Impact des naturalisations sur le devenir professionnel en Suède par Mattias Engdahl
Introduction
3.1. Cadre général sur les avantages et coûts liés à l’acquisition de la nationalité suédoise
3.2. Données, restrictions appliquées aux échantillons et spécification économétrique
3.3. Résultats sur le marché du travail
3.4. Conclusion
Notes
Références
Annexe 3.A1. Définitions des variables
Annexe 3.A2. Tableaux
Chapitre 4. L’acquisition de la nationalité française et son impact sur l’emploi des immigrés par Denis Fougère et Mirna Safi
Introduction
4.1. L’acquisition de la nationalité et l’intégration sur le marché du travail en France
4.2. Une mesure de l’association entre naturalisation et accès à l’emploi des immigrés
4.3. Conclusion
Notes
Références
Chapitre 5. L’impact de la naturalisation sur l’intégration des immigrés sur le marché du travail en Allemagne et en Suisse par Max Friedrich Steinhardt
Introduction
5.1. Allemagne
5.2. Suisse
Notes
Références
Chapitre 6. La naturalisation des immigrés au Canada et aux États-Unis : Déterminants et avantages économiques par Garnett Picot et Feng Hou
Introduction
6.1. Devenir citoyen canadien ou américain
6.2. L’obtention de la nationalité améliore-t-elle les résultats économiques ?
6.3. Les déterminants de la naturalisation
6.4. Un écart qui se creuse entre les taux de naturalisation du Canada et des États-Unis
6.5. Conclusion
Notes
Références
Chapitre 7. Les performances des immigrés naturalisés sur le marché du travail en Norvège par Bernt Bratsberg et Oddbjørn Raaum
Introduction
7.1. Les gains et pertes potentiels de la naturalisation
7.2. Les données
7.3. L’analyse empirique
7.4. Analyse
7.5. Conclusion
Notes
Références

Partie III. Naturalisation et cohésion sociale
Chapitre 8. Cohésion sociale et naturalisation des immigrés d’Europe occidentale par Christel Kesler et Neli Demireva
Introduction
8.1. Capital social, cohésion sociale, diversité et acquisition de la citoyenneté
8.2. Source de données et variables
8.3. Résultats empiriques
8.4. Conclusion
Note
Références
Annexe 8.A1.Nombre d’immigrés dans l’échantillon
Annexe 8.A2. Coefficients additionnels
Chapitre 9. Naturalisation et intégration dans la société par Pieter Bevelander
Introduction
9.1. L’intégration dans la société
9.2. Les conséquences de la naturalisation
9.3. Le vote des immigrés : études précédentes
9.4. Citoyenneté et exercice du droit de vote
9.5. Conclusion
Note
Références
Annexe 9.A1. Résultats de la régression sur la participation électorale des résidents suédois
Chapitre 10. Intégration et accès à la nationalité dans les pays membres de l’Union européenne par Yves Pascouau et Philippe De Bruycker Introduction
10.1. Approche quantitative
10.2. Connaissance de la langue
10.3. Connaissances relatives à la société d’accueil
10.4. Diversité nationale et coordination européenne
Notes
Chapitre 11. Naturalisation et promotion de l’intégration sociale des immigrants au Québec par Yvan Turcotte
Introduction
11.1. Des politiques d’immigration visant l’établissement permanent
11.2. Le droit de résidence permanente et la citoyenneté
11.3. L’accès à la citoyenneté : un indice d’intégration ?
11.4. La participation sociale
11.5. Conclusion : un paradoxe
Références

Partie IV. Les interactions entre la politique de naturalisation et les autres éléments de la politique nationale d’intégration
Chapitre 12. L’interaction des politiques en Belgique par Mélanie Knott et Altay Manço
Introduction
12.1. Obtenir la nationalité belge par naturalisation : conditions et évolution
12.2. L’intégration et les différents indicateurs permettant de la mesurer
12.3. Conclusion : La naturalisation comme moyen d’intégration ?
Notes
Références
Chapitre 13. Immigration économique et naturalisation au Royaume-Uni : Cadre juridique par Chris Hedges
Introduction
13.1. Récapitulatif de la legislation
13.2. Dispositions juridiques relatives à l’octroi de la citoyenneté britannique
13.3. Définitions
13.4. Quelques statistiques
13.5. Motifs de l’octroi de la citoyenneté britannique
13.6. Renonciation à la citoyenneté britannique
13.7. Motifs des refus
Notes
Annexe 13.A1. Résumé des dispositions juridiques
Chapitre 14. La citoyenneté en Australie par David Smith, Sanuki Jayarajah, Taya Fabjianic et Janice Wykes
Introduction
14.1. Historique de la politique australienne en matière de migration, d’intégration et de citoyenneté (de 1900 à nos jours)
14.2. Octroi de la citoyenneté
14.3. Caractéristiques des citoyens
14.4. Variations en fonction du lieu de naissance
14.5. Variations en fonction du nombre d’années écoulées depuis l’arrivée
14.6. Variations en fonction du lieu de naissance et du nombre d’années écoulées depuis l’arrivée
14.7. Lien entre citoyenneté et performances sur le marché du travail
14.8. Les emplois exercés sont-ils différents ?
14.9. Impact de la durée de séjour sur les résultats obtenus sur le marché du travail
14.10. Conclusion
Notes
Références
Chapitre 15. De l’assistance à l’exigence d’intégration : Les critères de sélection des immigrés aux Pays-Bas par Kees Groenendijk
Introduction
15.1. La politique d'intégration des immigrés : deux changements de paradigme
15.2. Acquisition de la nationalité par naturalisation : restriction, libéralisation, restriction
15.3. Répercussions des règles et des épreuves nouvellement adoptées : chiffres et sélection
15.4. La relation étroite entre politique d'intégration et politique de naturalisation est récente
15.5. Effets de la politique de naturalisation et d'intégration sur l'intégration des immigrés
Notes
Références


Available in English - "Naturalisation: A Passport for the Better Integration of Immigrants?":